CLAUSE CORRECTION

Plage de prix : 60,00€ à 95,00€

SOLUTIONS CLIDEN

La correction et la réécriture d’une clause existante

Vous avez identifié une clause qui doit être modifiée, clarifiée ou corrigée?

La prestation Clause Correction Cliden vous permet de faire examiner une clause existante et de la faire corriger ou reformuler selon vos besoins et les modifications convenues.

Que vous souhaitiez clarifier une obligation, corriger une formulation inadaptée ou adapter une disposition à votre situation, Cliden intervient directement sur le texte concerné.

Examiner. Corriger. Reformuler.

😀 L’Association la Clinique des Entrepreneurs, créée par des Docteurs en Droit des Affaires, a vocation à apporter une aide juridique, de QUALITÉ à tous les Entrepreneurs, quel que soit votre budget!

Pour en savoir plus, c’est ici 👇

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COMMANDEZ VOTRE “CLAUSE CORRECTION”

🟠QUE COMPREND LA PRESTATION ?

Cliden intervient sur la clause sélectionnée par vos soins afin de :

  • Examiner son contenu et identifier les éléments à modifier.
  • Corriger les anomalies comprises dans le périmètre convenu.
  • Reformuler la clause pour améliorer sa clarté et sa cohérence.
  • Adapter son contenu aux informations et aux besoins communiqués.

L’intervention porte sur la clause concernée et les modifications convenues.

🎯CE QUE VOUS RECEVEZ

La clause corrigée, intégrée au document de travail ou remise séparément dans le format convenu.

La prestation ne comprend pas la correction complète du document ni la réécriture de ses autres clauses.

L’amélioration approfondie du style juridique ou la réécriture étendue peuvent faire l’objet d’une option complémentaire.

💰TARIFS PAR CLAUSE

Périmètre de la demande Tarif
Droit français et rédigé en français 60 €
Document en anglais et/ou relevant d’un droit étranger ou international 95 €

Le tarif applicable est confirmé selon la langue, le droit concerné et le périmètre de la demande.

🟧COMMENT ÇA MARCHE ?

Étape 1: Vérifiez votre document

Avant de procéder à votre commande, vérifiez au préalable:

  • La ou les clause (s) que vous souhaitez soumettre à notre correction;
  • La langue de votre document, il doit être rédigé en français ou en anglais;
  • La nature de votre document: merci de lire le point ci-dessous intitulé “QUELS DOCUMENTS POUVEZ-VOUS SOUMETTRE ?” 

❇️ En cas de doute, vous pouvez nous contactez par mail: cliniquedesentrepreneurs@gmail.com

Étape 2: Effectuez le paiement en ligne

En fonction de votre demande, choisissez l’option qui vous convient et validez votre paiement par CB en ligne. Paiement sécurisé.

Étape 3: Cliden confirme le périmètre

Cliden vérifie que la demande correspond à une correction ciblée et confirme le tarif applicable. Si la correction de votre document nécessite un périmètre plus large, une autre prestation pourra être proposée.

Étape 4: Validation de votre commande

Vous recevrez un mail de notre Secrétariat portant validation de votre commande et vous indiquant comment nous transmettre votre document juridique pour correction par nos experts de la clause ciblée.

Étape 5 : Livraison de votre commande

Dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables, vous recevez votre clause corrigée. Cliden vous remet la version corrigée selon les modalités convenues.

📍CLAUSE CORRECTION OU UNE AUTRE PRESTATION ?

  • Legal Check : vous souhaitez effectuer un premier contrôle standardisé de votre document.
  • Clause Check : vous souhaitez faire examiner une clause et identifier les points de vigilance, sans la faire réécrire.
  • Clause Review & Correction : vous souhaitez faire corriger ou reformuler une clause existante.
  • One New Clause : vous souhaitez faire rédiger une clause qui n’existe pas encore dans votre document.
  • Full Legal Correction : vous souhaitez faire corriger les clauses présentant des anomalies dans l’ensemble de votre document.

Vous ne savez pas quelles modifications sont nécessaires ? Une prestation de relecture juridique peut vous aider à identifier les points à revoir avant de commander une correction.

📜QUELS DOCUMENTS POUVEZ-VOUS SOUMETTRE ?

Le Clause Correction peut notamment porter sur une clause issue :

  • D’un contrat de prestation de services.
  • De conditions générales de vente ou de service, CGU, CGV.
  • D’une politique de confidentialité, RGPD.
  • D’un contrat commercial ou d’un partenariat.
  • D’une convention.
  • D’un contrat de travail, sous réserve de confirmation du périmètre accepté.
  • De statuts ou d’un document de gouvernance.
  • D’un courrier juridique ou d’un document comportant un engagement.
  • De tout autre document juridique accepté par Cliden.

La prestation peut concerner des documents en français ou en anglais, sous réserve de confirmation de la demande.

Les demandes relevant du droit français, du droit OHADA, de la common law, du droit de l’Union européenne ou d’un autre droit peuvent être examinées selon la nature de la clause et les compétences mobilisées.

✳️VOUS SOUHAITEZ FAIRE CORRIGER UNE CLAUSE ?

Confiez à Cliden la clause à modifier et précisez votre besoin.

Faire corriger une clause

CLIDEN. Des interventions adaptées à vos besoins juridiques documentaires.

Clause Correction

Clause Droit français et en français, Clause en anglais, Clause Droit étranger, Clause Droit étranger et en anglais

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