ONE NEW CLAUSE

COMMANDEZ VOTRE “ONE NEW CLAUSE”

🟠QUE COMPREND LA PRESTATION ?

Cliden rédige une nouvelle clause à partir des éléments communiqués, notamment :

• L’objectif poursuivi par la clause.
• Les engagements ou obligations à formaliser.
• Les conditions particulières à prendre en compte.
• Les informations nécessaires à la rédaction, au regard du document et du droit applicable.

La rédaction est limitée à la clause convenue dans le périmètre de la commande.

🎯CE QUE VOUS RECEVEZ

La nouvelle clause rédigée, remise séparément ou dans le format convenu.

L’intégration dans le document complet et la vérification de la cohérence de l’ensemble ne sont pas automatiquement incluses. Ces interventions doivent être précisées dans le périmètre de la commande.

💰TARIFS PAR CLAUSE

Périmètre de la demande	Tarif
Droit français et en français	45 €
Document en anglais et/ou relevant d’un droit étranger ou international	75 €

Le tarif applicable est confirmé selon la langue, le droit concerné et les caractéristiques de la demande.

✴️COMMENT ÇA MARCHE ?

Étape 1: Vérifiez votre document

Avant de procéder à votre commande, vérifiez au préalable:

• La ou les clause (s) que vous souhaitez soumettre à notre correction;
• La langue de votre document, il doit être rédigé en français ou en anglais;
• Le droit applicable: Droit français, Droit de l’Union Européenne, Droit Ohada, Common Law. 

❇️ En cas de doute, vous pouvez nous contactez par mail: cliniquedesentrepreneurs@gmail.com

Étape 2: Effectuez le paiement en ligne

En fonction de la nature de votre document du nombre de clause, choisissez l’option qui vous convient et validez votre paiement par CB en ligne. Paiement sécurisé.

Étape 3: Cliden confirme le périmètre

Cliden vérifie que la demande correspond à un examen ciblé et confirme le tarif applicable. Si l’analyse nécessite un périmètre plus large, une autre prestation pourra être proposée.

Étape 4: Validation de votre commande

Vous recevrez un mail de notre Secrétariat portant validation de votre commande et vous indiquant comment nous transmettre votre document juridique pour correction par nos experts de la clause identifiée.

Étape 5 : Livraison de votre commande

Dans un délai de 2 à 3 jours ouvrables, Cliden vous remet la clause rédigée selon les modalités convenues.

🟧ONE NEW CLAUSE OU UNE AUTRE PRESTATION ?

• Clause Review & Correction : vous souhaitez faire corriger ou reformuler une clause existante.
• One New Clause : vous souhaitez faire rédiger une clause qui n’existe pas encore dans votre document.
• Clause Check : vous souhaitez faire examiner une clause existante sans la faire réécrire.
• Full Legal Correction : vous souhaitez faire corriger les clauses présentant des anomalies dans l’ensemble de votre document.

Si vous souhaitez également vérifier la cohérence de la nouvelle clause avec l’ensemble de votre document, précisez-le dès votre demande afin que le périmètre de l’intervention puisse être défini.

❇️UNE CLAUSE À AJOUTER À VOTRE DOCUMENT ?

Formalisez votre besoin et confiez à Cliden la rédaction de la disposition adaptée.

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