Modèle contrat œuvre littéraire

Quoi? Si vous êtes auteur, illustrateur ou traducteur d’une œuvre littéraire, nous mettons à votre disposition un modèle de contrat d’œuvre littéraire: soit 1 contrat d’édition, soit 1 contrat de traduction, soit 1 contrat d’illustration; soit un contrat d’adaptation d’une œuvre littéraire.

Pour? Vous pouvez utiliser ces modèles pour conclure un contrat pour l’édition, la traduction, l’illustration ou l’adaptation audiovisuelle d’un livre

Comment? Vous commandez votre modèle en effectuant votre paiement en ligne, et vous recevrez votre modèle par mail. N’oubliez pas de  faire votre choix: entre les 5 types de contrats précités

Quand? Le modèle est transmis après validation de votre commande.

Et en plus? Pour vous aider à rédiger au mieux votre contrat, vous pouvez également commander une notice rédactionnelle, ici. Elle vous permettra d’utiliser facilement votre modèle de contrat.

Et après? Ce modèle ne tenant pas compte des spécificités liées à votre activité, nous vous conseillons de le faire relire, ici, par un de nos juristes (une relecture sur le fond). Vous pouvez aussi le faire corriger, ici (une correction sur la forme et la syntaxe juridique)

Et une assistance juridique? Si vous le souhaitez, vous pouvez aussi demandez un RDV téléphonique avec un de nos juristes pour poser des questions sur la rédaction de votre contrat et l’adaptation de notre modèle de contrat à votre cas spécifique.