Modèle CGV Formations

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Ce Modèle CGV Formations, rédigé par des juristes expérimentés, offre une solution pratique et économique pour les Entrepreneurs autonomes qui veulent rédiger leurs CGV tout seul, sans l’aide d’un juriste.

 

👉 A qui est destiné ce Modèle CGV Formations?

Ce Modèle de CGV, est pour vous: Tous les Entrepreneurs qui vendent des Formations à des clients, et veulent Rédiger eux-mêmes, sans l’aide d’un juriste, leurs conditions générales de vente (CGV).

 

😃 Pourquoi commander ce Modèle CGV Formations? 

Notre Modèle CGV Formations est un service destiné aux Entrepreneurs qui sont autonomes, et veulent formaliser eux-mêmes les transactions commerciales avec leurs clients. Ce service comprend la fourniture d’un modèle de CGV prêt à l’emploi, accompagné d’un plan détaillé des CGV et d’une liste des clauses additionnelles pertinentes.

 

😀 L’Association la Clinique des Entrepreneurs, créée par des Docteurs en Droit des Affaires, a vocation à apporter une aide juridique, de QUALITÉ à tous les entrepreneurs, quel que soit votre budget!

Pour en savoir plus, c’est ici 👇

UGS : ND Catégorie :

Commandez le Modèle CGV Formations

Ce Modèle de CGV  Formations est un outil indispensable pour toute entreprise proposant des formations de qualité. Avec ses caractéristiques et ses avantages significatifs, ce service permet aux entreprises spécialisés dans la formation professionnelle, de sécuriser leurs transactions tout en évitant de Commettre des Erreurs.

😊 Qui achète généralement ce Modèle CGV Formations?

Ce Modèle de CGV est plébiscité par les Entrepreneurs qui se trouvent dans l’une des situations suivantes:

😀 Situation n°1: Vous êtes Micro-Entrepreneur ou Dirigeant de SAS, SASU, SARL, EURL; et vous vendez des Formations à vos Clients. Vous êtes suffisamment autonomes pour rédiger vous-mêmes vos CGV, sans l’assistance d’un juriste.

📜 Situation n°2: Vous avez une entreprise (micro-entreprise ou société), et vous n’avez pas un budget suffisant pour bénéficier de l’assistance d’un juriste lors de la rédaction de vos CGV.

✍️ Quelle que soit votre situation, vous ne souhaitez pas Commettre d’Erreurs qui pourraient être préjudiciables pour votre entreprise.

📙Dès lors, vous recherchez un Modèle de CGV fiable, Pas Cher, conforme à la loi et rédigé par un professionnel du droit

💰 Alors, vous êtes au bon endroit!

👉Que contient ce Modèle de CGV ?

En commandant ce Modèle de CGV, vous allez recevoir :

  1. Un Modèle de CGV Professionnel : Le modèle de CGV est rédigé par des juristes expérimentés, garantissant sa conformité aux lois et réglementations en vigueur. Il s’agit d’un modèle de CGV standard comportant uniquement les clauses obligatoires.
  2. Un Plan Détaillé de vos CGV : Le service inclut un plan détaillé des CGV, qui guide les utilisateurs à travers les sections et les clauses des CGV, facilitant ainsi sa compréhension et son adaptation aux besoins spécifiques de votre entreprise.
  3. Une Liste des Clauses Additionnelles : Une liste des clauses additionnelles pertinentes est fournie, offrant aux entreprises une flexibilité pour personnaliser leurs CGV en fonction de leurs besoins et des particularités de leur activité commerciale.

🖍️ A quoi dois-je m’attendre en commandant ce Modèle CGV Formation ?

Gain de Temps et d’Effort : Les petites entreprises économisent du temps et des efforts en utilisant un modèle de CGV professionnel prêt à l’emploi, au lieu de rédiger leurs propres CGV à partir de zéro.

Conformité Juridique Assurée : En utilisant un modèle rédigé par des juristes, les entreprises peuvent avoir confiance dans la conformité juridique de leurs CGV, réduisant ainsi les risques de litiges futurs.

Flexibilité et Adaptabilité : Le modèle de CGV fournit une base solide et flexible, permettant aux entreprises d’ajuster les CGV en fonction de leurs besoins spécifiques et des exigences de chaque transaction.

Personnalisation Facile : Le modèle de CGV est conçu pour être facilement personnalisable, permettant aux entreprises d’ajouter, de modifier ou de supprimer des clauses selon leurs besoins spécifiques.

Apprentissage en Option : L’option d’achat d’une notice explicative permet justement aux entrepreneurs d’apprendre à rédiger leurs propres CGV sans l’aide d’un juriste, renforçant ainsi leur autonomie en la matière.

Économie de Coûts : En utilisant un modèle de CGV pré-écrit, les entreprises évitent les frais élevés pour rédiger des CGV sur mesure, ce qui permet de réaliser des économies importantes.

🗂️Comment utiliser ce Modèle de CGV ?

Ce Modèle de CGV peut être utilisé dans les cas suivants, en fonction de votre clientèle:

  • Un exemple de CGV destiné aux entreprises qui ont des clients professionnels (BtoB)
  • Un exemple de CGV destiné aux entreprises qui ont des clients non-professionnels (BtoC)
  • Un exemple de CGV mixte destiné aux entreprises qui ont les 2 types de clients (BtoB et BtoC).

📝 Comment éviter des Erreurs en utilisant ce Modèle de CGV ?

Pour éviter de commettre des Erreurs lorsque vous rédigez vous-mêmes vos CGV Formations, nous recommandons les options suivantes.

  1. Option de Notice Explicative : En option, les entreprises peuvent acheter une notice explicative supplémentaire, qui fournit des instructions détaillées sur la manière de remplir et d’adapter le contrat de vente à leur situation spécifique. Il s’agit de l’option Notice rédactionnelle, disponible ici.
  2. Option Correction: Une fois rédigées par vos soins, vous avez aussi la possibilité de soumettre vos CGV à la correction d’un de nos juristes, qui va procéder à la réécriture de certaines clauses pour protéger au maximum vos intérêts . Il s’agit de l’option Correction Biblio, disponible ici

💻 Comment commander ce Modèle de CGV?

Notre Bibliothèque juridique est ouverte à tous les Entrepreneurs. Toutes les commandes se font en ligne en suivant les étapes suivantes.

Étape 1 : Sélectionner le Modèle qui vous convient parmi les 3 modèles cités plus haut

Étape 2 : Sélectionner l’option qui vous convient (voir la liste des options ci-dessus).

Étape 3 : Valider votre panier et effectuer le paiement par CB

Étape 4 : Vous recevez votre modèle de CGV Formations sous format PDF par mail. Il est livré dans un délai de 72h maximum.

Modèle CGV Formations

CGV Formations BtoB, CGV Formations BtoC, CGV Formations mixte

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